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accident | Blanchard | bloc | corail | décompression | faune | FFESSM | flore | matériel | niveau | PADI | plongée | pression | réglementation | risque | surpression |

réglementation
Categorie Formation - Mise à jour 18/02/2021 - Cacher les mots clés


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La réglementation internationale

La connaissance des contraintes ainsi que le strict respect de la réglementation, sont indispensables à la pratique de ce sport classé à haut risque. L'individu est néanmoins libre de sa pratique à titre personnel.
Il est cependant assez difficile de louer du matériel ou gonfler les blocs pour des plongées autonomes dans certains pays étrangers.

En France


En France, fin février 2008, la réglementation liée à la plongée a été codifiée au sein du Code du Sport dans le cadre d'une démarche générale de simplification des textes.

Arrêté du 28 février 2008


Les textes qui constituaient l'arrêté du 22 juin 1998 modifié 2000, et celui du 9 juillet 2004, ont été intégrés dans le Code du Sport. Cette codification de nos textes de référence constitue un autre mode de classement et modifie en rien ni le contenu, ni la portée réglementaire de ces derniers.

L'arrêté modificatif du 18 juin 2010 (JO du 01/07/2010)


fait évoluer de façon significative les règles entourant l'organisation de la plongée en France. "La réforme du Code du sport tant attendue, espérée par certains, crainte par d'autres, est commencée. L'ouverture européenne, la demande de plus en plus appuyée d'agences commerciales de certication telles PADI, la position progressiste qu'a adoptée la FFESSM, et surtout les relations de confiance et de travail partagé entre le ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative, et les principaux acteurs français, dont en tête la FFESSM, fédération délégataire, auront conduit à cette réforme. La phrase "Bienvenue à tous les plongeurs" contient à elle seule l'essentiel de la doctrine choisie, et elle indique exactement la stratégie de la FFESSM..."
NDLR : Jean-Louis Blanchard, Président de la FFESSM


La plongée à vocation professionnelle est quant à elle réglementée par un texte du Ministère du travail (Arrêté de 92).
Rendez-vous également sur le site de l'INPP pour plus de renseignements sur les formations et la plongée professionnelle.

Ce sport comporte un certain nombre de risques, liés aux effets de la pression (accident de décompression, surpression pulmonaire) ou à la faune et la flore sous-marine (poisson-pierre, corail de feu, ...). Pour ces raisons, il est impératif de suivre un minimum de formation dans un organisme qualifié (de toutes manières, la plupart des clubs respectent les règles de limitation sur les plongées en fonction du niveau de compétence atteint et validé par examen).


Source d'informations
Site de la FFESSM
http://www.infoplongee.fr/



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A lire dans la presse

Code du sport, épisode 2 ! ( Plongeurs International)
En attendant la parution du texte de loi au Journal Officiel, Alain Foret fait déjà le point, à titre indicatif, sur les modifications du code du sports dont l'application devrait prendre effet en avril 2012. Un texte très attendu qui concerne tous les modes de pratique de la plongée en scaphandre autonome comme en recycleur, pour la plongée à l'air comme la plongée aux mélanges.

Code du sport 2012 ( Bathyfolages)
Paru au Journal Officiel du 22 février 2012, un arrêté signé le 5 janvier a modifié les dispositions réglementaires du code du sport pour les établissements (associations loi 1901 et structures commerciales) organisant la pratique de la plongée subaquatique. Cet arrêté s’inscrit dans la suite logique des modifications réglementaires intervenues en 2010 pour la plongée à l’air et intègre désormais dans un seul et même texte : la plongée de loisir à l’air, à l’oxygène et aux mélanges autres que l’air (nitrox, trimix, héliox), en scaphandre ou avec recycleur. Ce numéro de bathyfolages est entièrement consacré aux dispositions de cet arrêté, dans les moindres détails.

Filière professionnelle : BPJEPS, DEJEPS et DESJEPS ( Bathyfolages)
Les trois arrêtés publiés le 6 juillet 2011 concernant la rénovation de la filière professionnelle en plongée ont été modifiés par des textes en date du 30 juillet 2012. Le premier texte porte création de la spécialité « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (BPJEPS). Le deuxième porte création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (DEJEPS). Le troisième porte création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive ». L'ensemble de ces dispositions et des conséquences qui en découlent sont présentées dans un dossier complet de ce numéro de Bathyfolages.




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Plongée sur le tombant de Castel Vieil à Cassis

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La famille Delauze et les "Comexiens" célèbrent les 60 ans de la Comex. Plongez! consacre pour l'occasion un dossier important à l'entreprise française de l'industrie maritime de ren ... Suite

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